Déposée le 16 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BABY SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XICA domicilié(e) CHEMIN DE LA NASQUE, ZAC DES MAROTS - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 548 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XICA domicilié(e) CHEMIN DE LA NASQUE, ZAC DES MAROTS - 31770 - COLOMIERS - France.
La marque BABY SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XICA, SAS - CHEMIN DE LA NASQUE, ZAC DES MAROTS - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 394548309
XICA - CHEMIN DE LA NASQUE, ZAC DES MAROTS - 31770 - COLOMIERS - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 5 septembre 2014 - Concession de licence n°630491 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 23 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731609 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; Veilleuse enfant ; Guirlande lumineuse ;
Stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; poussettes ; Protège ceinture de sécurité. Câle tête ; Rétroviseur ; Ecarteur de danger pour 2 roue (dispositif de signalisation).
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; Sac isotherme.
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